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Inscription au registre du commerce : Inscrit au registre du commerce de Barcelone au volume 48816, folio 136, page B 597307, entrée 1.

UTILISATEURS

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2. Diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique, illégal, en faveur du terrorisme ou contre les droits de l’homme.

3. Provoquer des dommages aux systèmes physiques et logiques de Localtree Online Services S.L.U., de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou propager des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer les dommages susmentionnés.

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MODIFICATIONS

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GÉNÉRALITÉS

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MODIFICATION DE CES CONDITIONS ET DURÉE

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La validité des conditions susmentionnées dépendra de leur exposition et sera en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres conditions dûment publiées.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

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